Henriette Pons

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Henriette De Rivaz
De: Henriette Pons, épouse de Rivaz
juge de proximité placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Albertville
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021782185(source JORF)
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Henriette Pons, épouse de Rivaz
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement de
l'article 47 (c) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin de suivre son conjoint
date_debut="2008-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000019509717(source JORF)
disponibilité
24 Septembre 200824/09/2008
De: Henriette Pons, épouse de Rivaz
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité de Saint-Jean-de-Maurienne
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000443825(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.